MASTERSEAL
Présentation de la marque MASTERSEAL
Déposée le 3 septembre 1991 par la société étrangère MBT Holding AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTERSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MASTERSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTERSEAL est expirée depuis le 3 septembre 2011.
MBT Holding AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 22 août 2001 n°2205098 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 23 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416865 - Publication au BOPI 2005-08-23
Inscription le 3 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233707 - Publication au BOPI 1997-03-03
Inscription le 3 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233706 - Publication au BOPI 1997-03-03
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159070 - Publication au BOPI 1993-06-03